Pierre Gaulon Micro-entreprise

Entreprise dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (R.C.S.)et au répertoire des métiers (R.M.).La T.V.A. n'est pas applicable (article 293 B du Code général des impôts). 

Siège social: 144 av des Raplaous 13330 Pélissanne 

mail : pgaulon@laposte.net

SIRET : 52850787400022 

Activité : Autoédition. Edition de livre numériques. Coach littéraire

Date d'immatriculation : 29/01/2018

​​

Hébergeur : WIX

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

​

Droits de Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site incluant, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, documents téléchargeables , ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Pierre Gaulon , sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, intégrale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'auteur.

Utilisation du contenu

L'utilisation des contenus de ce site est autorisée uniquement pour un usage privé et non commercial.

Toute exploitation des contenus à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite sans l'accord exprès de Pierre Gaulon .

Exceptions

Certains contenus peuvent être soumis à des licences spécifiques (ex. : Creative Commons). Dans ce cas, les conditions particulières seront précisées directement sur les pages concernées.

Signalement

Si vous constatez une utilisation non autorisée de vos droits ou des contenus présents sur ce site, merci de nous contacter à l'adresse suivante : [votre email] .

Sanctions

Toute violation des droits de propriété intellectuelle constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.